Territoires Soixante-Deux s’engage à maintenir ce site web à jour en temps et en heure. Si toutefois vous rencontriez un problème ou des données obsolète, nous vous serions reconnaissants de nous le faire savoir. Veuillez indiquer où sur le site web vous lisez les informations incorrectes. Nous examinerons cela dès que possible. Veuillez envoyer votre réponse par e-mail à: h.biernacki@territoires62.fr.

L’utilisation du site web et de tous ses composants (y compris les forums) est soumise à terms of use. La simple utilisation de ce site Web implique la connaissance et l’acceptation des présentes conditions d’utilisation.

Toutes les données personnelles que vous nous fournissez dans le cadre de votre réponse ou de votre demande d’informations ne seront utilisées que conformément à notre déclaration de confidentialité.

Territoires Soixante-Deux décline toute responsabilité quant au contenu des sites web auxquels ou à partir desquels un hyperlien ou une autre référence est faite. Les produits ou services offerts par des tierces parties sont soumis aux termes et conditions applicables de ces tierces parties.

Tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu de ce site web sont la propriété de Territoires Soixante-Deux.

La copie, la diffusion et toute autre utilisation de ces documents sont interdites sans l’autorisation écrite de Territoires Soixante-Deux , sauf si et dans la mesure où le stipule une réglementation impérative (telle que le droit de citer), sauf indication contraire du contenu.

Si vous avez des questions ou des problèmes d’accessibilité du site, n’hésitez pas à nous contacter.